Mentions Légales

Présentation du site internet

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet cliccommerce.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

    • Editeur du site internet

      Le site cliccommerce.fr est édité et exploité par la société SELL MEDIA. SASU au capital de 500.00 €, dont le siège social est situé 306, rue Saint Sauveur 06110 Le Cannet - France

      RCS Cannes n° 829 177 260 - Représentant légal : Pascal Partouche - Numéro de TVA intracommunautaire: FR 63 829177260

      Contact SELL MEDIA Téléphone : 01 84 60 36 00 contact@sellmedia.fr

    • Hébergement du site internet

      Hébergement du site internet

      PHPNET FRANCE 97-97 bis rue Général Mangin 38100 GRENOBLE - Tél : 04 82 53 02 10 support@phpnet.org

    • Directeur de la publication

      Pascal Partouche

    • Propriété intellectuelle

      L’ensemble du Site, de la marketplace et chacun de ses éléments relèvent de la législation sur la Propriété Intellectuelle. La marque CLIC COMMERCE est une marque française déposée. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie du site internet est interdite sauf demande faite auprès de la société SELL MEDIA. Tout lien mis en place en direction de la marketplace doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de la société SELL MEDIA. SELL MEDIA décline toute responsabilité concernant le contenu de ces liens.

    • Données personnelles

      Certaines données à caractère personnel sont collectés, traitées et utilisées dans le cadre du bon fonctionnement du Site et l’amélioration des offres et services de la marketplace. Limitation de responsabilité La société SELL MEDIA et ses vendeurs s’efforcent d'assurer, au mieux de leurs possibilités, l'exactitude et l’actualité des informations diffusées sur l’ensemble du site. Ils se réservent le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis.


    • Limitation de responsabilité

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